Loi et règlement SST

Clientèle cible

Les membres des comités de santé et de sécurité, les responsables SST, les représentants à la prévention, les superviseurs et toute personne impliquée en santé sécurité.

Objectifs généraux

Les participants auront un aperçu du contenu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) et du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST). Ils sauront comment consulter ces documents et comment référer aux articles s’appliquant aux diverses situations de travail.

Objectifs spécifiques

Les participants:

– Sauront identifier les droits et obligations de chacune des parties ;
– Sauront identifier les fonctions des divers intervenants en santé sécurité ;
– Sauront ce qu’est un comité de santé et de sécurité ;
– Sauront ce que sont le programme de prévention et le programme de santé ;
– Sauront trouver dans le RSST les articles du règlement relatifs aux dangers dans leur milieu de travail.

Contenu

1. Droits et obligations des travailleurs, de l’employeur, du représentant à la prévention
2. Fonctions du représentant à la prévention
3. Constitution, fonctions et pouvoirs de la CSST
4. Fonctions et services de l’association sectorielle paritaire
5. Fonctions et services des équipes de santé publique
6. Fonctions de l’association accréditée (syndicat)
7. Fonctions et composition du comité de santé et de sécurité
8. Étapes d’implantation du programme de prévention
9. Éléments du programme de santé
10. Risques présents dans le milieu de travail
11. Contenu du RSST (sections et risques couverts)

IMPORTANT

Pour les établissements des secteurs de fabrication d’équipement de transport et fabrication de machine, un minimum de 8 personnes est requis par session.

Pour tout autre établissement, un minimum de 10 personnes est requis par session.