Qu’est-ce qu’un espace clos?
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Tout travail effectué dans un espace clos présente des risques d’accidents graves pour le travailleur. C’est pourquoi, nous mettons à votre disposition différents outils que vous pourrez adapter et utiliser selon les besoins qui se présentent à vous.
Pour commencer, n’hésitez pas à consulter le webinaire qui a été fait sur les principaux changements réglementaires qui ont été apportés à la « Section XXVI – Travail dans un espace clos » du RSST.
Consultez les fiches et autres liens disponibles pour vous aider :
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Selon la définition de « espace clos », en vigueur depuis le 25 juillet 2023, de l’article 1 du RSST :
« Espace clos » : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :
- un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
- un risque d’ensevelissement;
- un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.
Visionnez la petite animation vidéo pour comprendre les espaces clos et les risques encourus dans ces espaces :
Élimination et contrôle
Après avoir identifié les dangers et les risques présents, il faut les éliminer ou, du moins, les contrôler. Ce qui est en fait le but ultime de la démarche préventive.
« Dans le cas d’un nouvel espace clos ou de la rénovation d’un espace clos existant, son aménagement doit intégrer des équipements et des installations permettant d’intervenir à partir de l’extérieur. De plus, des méthodes de travail correspondantes, prenant en compte les risques autour de l’espace clos, doivent être élaborées et être disponibles sur les lieux de travail avant sa mise en service.
S’il est impossible, dans les cas prévus au premier alinéa, d’intégrer des équipements et des installations permettant d’intervenir à partir de l’extérieur, l’aménagement de l’espace clos doit permettre de contrôler efficacement les risques identifiés selon la cueillette de renseignements prescrite à l’article 300. De plus cet aménagement doit notamment intégrer des équipements et des installations qui permettent :
- de contrôler les risques atmosphériques, d’ensevelissement ou de noyade;
- de faciliter l’entrée et la sortie, les déplacements à l’intérieur, ainsi que le sauvetage;
- d’en contrôler l’accès et de prévenir les chutes;
- de contrôler les autres risques pouvant compromettre la santé ou la sécurité d’un travailleur ».
Visitez cette page sur le site Web de l’IRSST.
Projet pilote pour tester la stabilité de la cellule d’oxygène
Les nouvelles exigences concernant les espaces clos sont entrées en vigueur le 25 juillet 2023, notamment avec des modifications apportées aux seuils d’alarmes pour le maintien des conditions atmosphériques. Le changement lié à l’augmentation du taux minimal d’oxygène de 19,5 % à 20,5 % à maintenir dans un espace clos, tel qu’énoncé à l’article 302 du décret 43-2023 modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), suscite des réactions auprès des fabricants et distributeurs d’appareils de détection des gaz, ainsi que dans les milieux de travail.
Pour répondre à ces préoccupations, la CNESST en collaboration avec le comité de travail multi ASP-IRSST a lancé un projet pilote visant à réaliser des essais sur le terrain et en laboratoire. L’objectif principal est de déterminer si la stabilité de la cellule d’oxygène est effectivement compromise dans la plage de lecture autour de 20,5 %. Si tel est le cas, le projet vise à identifier les paramètres qui influencent cette instabilité. Plusieurs organisations participeront prochainement à ces essais pratiques dans des espaces clos de leur milieu de travail.
Il est essentiel de noter que pour l’ajustement de la basse alarme d’oxygène, les membres du comité multi ASP-IRSST préconisent d’attendre les recommandations officielles de la CNESST avant de procéder à la modification de la programmation de cette cellule sur vos détecteurs portatifs. Vous pouvez vous référer à l’article publié le 5 juillet 2023 pour obtenir des informations supplémentaires.
Valeurs des alarmes à programmer sur le détecteur multigaz pour les interventions en espaces clos (RSST)
| Cellule du détecteur | Seuil d’alarme bas | Seuil d’alarme haut |
|---|---|---|
| Oxygène (O2) | Alarme : 19,5 % et moins en attendant la décision de la CNESST (RSST, art. 302) | Alarme : 23 % et plus |
| Limite inférieure d’inflammabilité (LIE/LEL) | Alarme : 5 % 1 et plus (RSST, art. 302) | Alarme suggérée : 10 % et plus |
| Monoxyde de carbone (CO) | Alarme 2 : 35 ppm et plus (VEMP à l’annexe 1 du RSST) | Alarme suggérée 3 : 70 ppm et plus (VECD : 175 ppm) |
| Sulfure d’hydrogène (H2S) | Alarme 2 : 8 ppm et plus (VEMP, annexe 1 du RSST) | Alarme suggérée : 9 ppm (Valeur plafond de 10 ppm à ne pas dépasser, annexe 1 du RSST) |
| Autre | Valeur instantanée (ppm) de la VEMP du contaminant à l’annexe 1 du RSST | VECD 3 ou 50 % de la VECD |
1 Valeur du Décret 43-2023. Il n’y a pas de valeurs prescrites pour la haute alarme de la LIE et des substances toxiques.
2 Valeur en lecture instantanée de la VEMP : VALEUR D’EXPOSITION MOYENNE PONDÉRÉE, à l’annexe 1 du RSST.
3 VECD : Valeur en lecture instantanée de la VECD : VALEUR D’EXPOSITION DE COURTE DURÉE, à l’annexe 1 du RSST.
VECD : « la concentration moyenne, pondérée sur 15 minutes, pour une exposition à une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur, qui ne doit pas être dépassée durant la journée de travail, même si la valeur d’exposition moyenne pondérée est respectée. L’exposition moyenne au cours d’une période de 15 minutes consécutives peut être comprise entre la VEMP et la VECD, en autant que de telles expositions ne se reproduisent pas plus de 4 fois par jour et qu’elles soient entrecoupées l’une de l’autre par des périodes d’au moins 60 minutes. »
Il convient de noter qu’au moment de la publication de cet article, la version Web du Règlement sur la santé et la sécurité du travail datait du 1er juin 2023. Par conséquent, elle ne contenait pas les modifications réglementaires apportées par le Décret 43-2023.
Mesure temporaire pour les espaces clos
La CNESST a récemment publié une mesure temporaire pour la programmation de la basse alarme de la cellule d’oxygène des détecteurs multigaz, qui présentent un enjeu d’instabilité lorsqu’elle est programmée à 20,5%. Elle documente ainsi cette problématique, en collaboration avec les associations sectorielles paritaires et l’IRSST.
Cliquez ici afin d’obtenir toutes les informations sur les conditions à respecter.