Qu’est-ce qu’un espace clos?
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Tout travail effectué dans un espace clos présente des risques d’accidents graves pour le travailleur. C’est pourquoi, nous mettons à votre disposition différents outils que vous pourrez adapter et utiliser selon les besoins qui se présentent à vous.
Pour commencer, n’hésitez pas à consulter le webinaire qui a été fait sur les principaux changements réglementaires qui ont été apportés à la « Section XXVI – Travail dans un espace clos » du RSST.
Consultez les fiches et autres liens disponibles pour vous aider :
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Selon la définition de « espace clos », mis à jour depuis le 1er novembre 2024, de l’article 1 du RSST :
« Espace clos » : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :
- un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
- un risque d’ensevelissement;
- un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.
Visionnez la petite animation vidéo pour comprendre les espaces clos et les risques encourus dans ces espaces :
Élimination et contrôle
Après avoir identifié les dangers et les risques présents, il faut les éliminer ou, du moins, les contrôler. Ce qui est en fait le but ultime de la démarche préventive.
« Dans le cas d’un nouvel espace clos ou de la rénovation d’un espace clos existant, son aménagement doit intégrer des équipements et des installations permettant d’intervenir à partir de l’extérieur. De plus, des méthodes de travail correspondantes, prenant en compte les risques autour de l’espace clos, doivent être élaborées et être disponibles sur les lieux de travail avant sa mise en service.
S’il est impossible, dans les cas prévus au premier alinéa, d’intégrer des équipements et des installations permettant d’intervenir à partir de l’extérieur, l’aménagement de l’espace clos doit permettre de contrôler efficacement les risques identifiés selon la cueillette de renseignements prescrite à l’article 300. De plus cet aménagement doit notamment intégrer des équipements et des installations qui permettent :
- de contrôler les risques atmosphériques, d’ensevelissement ou de noyade;
- de faciliter l’entrée et la sortie, les déplacements à l’intérieur, ainsi que le sauvetage;
- d’en contrôler l’accès et de prévenir les chutes;
- de contrôler les autres risques pouvant compromettre la santé ou la sécurité d’un travailleur ».
Visitez cette page sur le site Web de l’IRSST.
Changement règlementaire pour les espaces clos
Des modifications ont été publiées dans la Gazette officielle du Québec du 26 décembre 2024.
L’ASFETM attire votre attention sur les modifications suivantes au Règlement sur la santé et la sécurité du travail qui sont actuellement en vigueur :
L’article 302 – Ventilation, du décret 43-2023, est modifié par le remplacement de la valeur de 20,5% par 19,5% au paragraphe 1° du premier alinéa. Par conséquent, il est recommandé de programmer la basse alarme d’oxygène (O2) des détecteurs de gaz utilisés en espaces clos à 19,5%. Nous vous invitons à télécharger les nouvelles versions des outils concernés par cette modification, soit le Document de support au plan d’action, la Fiche de contrôle/permis d’entrée et le Document de support : Permis de travail à chaud.
Valeurs des alarmes à programmer sur le détecteur multigaz pour les interventions en espaces clos (RSST)
| Cellule du détecteur | Seuil d’alarme bas | Seuil d’alarme haut |
|---|---|---|
| Oxygène (O2) | Alarme : 19,5 % et plus | Alarme : 23 % et plus |
| Limite inférieure d’inflammabilité (LIE/LEL) | Alarme : 5 % 1 et plus (RSST, art. 302) | Alarme suggérée : 10 % et plus |
| Monoxyde de carbone (CO) | Alarme 2 : 35 ppm et plus (VEMP à l’annexe 1 du RSST) | Alarme suggérée 3 : 70 ppm et plus (VECD : 175 ppm) |
| Sulfure d’hydrogène (H2S) | Alarme 2 : 8 ppm et plus (VEMP, annexe 1 du RSST) | Alarme suggérée : 9 ppm (Valeur plafond de 10 ppm à ne pas dépasser, annexe 1 du RSST) |
| Autre | Valeur instantanée (ppm) de la VEMP du contaminant à l’annexe 1 du RSST | VECD 3 ou 50 % de la VECD |
1 Valeur du Décret 43-2023. Il n’y a pas de valeurs prescrites pour la haute alarme de la LIE et des substances toxiques.
2 Valeur en lecture instantanée de la VEMP : VALEUR D’EXPOSITION MOYENNE PONDÉRÉE, à l’annexe 1 du RSST.
3 VECD : Valeur en lecture instantanée de la VECD : VALEUR D’EXPOSITION DE COURTE DURÉE, à l’annexe 1 du RSST.
VECD : « la concentration moyenne, pondérée sur 15 minutes, pour une exposition à une substance chimique (sous forme de gaz, poussières, fumées, vapeurs ou brouillards) présente dans l’air au niveau de la zone respiratoire du travailleur, qui ne doit pas être dépassée durant la journée de travail, même si la valeur d’exposition moyenne pondérée est respectée. L’exposition moyenne au cours d’une période de 15 minutes consécutives peut être comprise entre la VEMP et la VECD, en autant que de telles expositions ne se reproduisent pas plus de 4 fois par jour et qu’elles soient entrecoupées l’une de l’autre par des périodes d’au moins 60 minutes. »
Vous pouvez consulter la publication du Règlement sur la santé et la sécurité du travail en date du 1er novembre 2024.
Cliquez ici afin d’obtenir des informations supplémentaires sur les espaces clos.