Le comité-conseil sur la révision des articles relatifs à l’hygiène du travail du Règlement sur la santé et sécurité du travail (RSST) a décidé de procéder jusqu’au 2 septembre 2025 à une consultation publique sur les valeurs d’exposition relatives à certains contaminants. Les contaminants ciblés sont ceux de l’annexe I du RSST présentant un écart de normes, de valeurs d’exposition et de notations avec ceux du livret de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH), édition 2024.
Nous avons donc dressé une liste des contaminants potentiellement utilisés dans notre secteur. La majorité des produits identifiés sont des composants utilisés dans les contextes suivants:
- Solutions pour le traitement et le nettoyage de surfaces ou de pièces métalliques (acides ou mélanges de solvants), telles que l’acide formique, l’alcool phénéthylique, ou encore des surfaces en polytétrafluoroéthylène (PTFE ou Téflon), comme avec l’éther diméthylique de l’éthylène glycol;
- Solvants de nettoyage ou de dégraissage, tels que le méthylcyclohexane, la méthyléthylcétone, le benzène, l’hexane et ses isomères ramifiés;
- Fluides de coupe utilisés dans la fabrication de pièces métalliques, comme l’alcool phénétylique (anti-oxydant);
- Catalyseurs et agents de réticulation pour la fabrication de pièces en plastique ou en résine, notamment l’épichlorhydrine et l’hydroperoxyde de butyle tertiaire;
- Électrolytes de batteries au lithium (Li), comme l’éther diméthylique de l’éthylène glycol.
Les employeurs, les travailleurs, les associations patronales et syndicales, les partenaires de la CNESST ainsi que tous les autres intervenants en santé et en sécurité du travail sont invités à faire parvenir leurs commentaires. L’objectif poursuivi est de se saisir des enjeux liés aux faisabilités économique et technique du respect des normes proposées ainsi que l’impact sur les milieux de travail, si les normes actuelles étaient maintenues.
Pour vous aider, la CNESST met à votre disposition les outils suivants:
La Direction de l’information et de l’hygiène du travail, par l’entremise du Répertoire toxicologique, demeure disponible pour fournir des renseignements sur les produits utilisés en milieu de travail. De plus, elle soutiendra les parties prenantes durant la présente consultation (par téléphone au 1 888 330-6374 [option 7] et par courriel au reptox@cnesst.gouv.qc.ca).
Les commentaires ne pouvant être exprimés par le formulaire de sondage pourront l’être par l’adresse courriel suivante: consultations3331@cnesst.gouv.qc.ca.
